Mentions légales

 

1 – Le vendeur

Le site Internet http://www.conteursdevin.com/ est édité par :
La SAS LES CONTEURS DE VIN, dont le capital social est de 5 000,00 €, la société est immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 819 067 919 (Code APE  8559A). Le siège social est situé 87, Quai de Queyries, à BORDEAUX (33100).
Numéro TVA intracommunautaire : FR60819067919

SIRET 819 067 919 000 12

Le site Internet http://www.conteursdevin.com/ est hébergé en France par :
PlanetHoster, 4416 Louis-B.-Mayer Laval, Québec, Canada H7P 0G1

Directeurs de publication et représentants légaux : Thomas ALLEWAERT et Fanny DARRIEUSSECQ

Webmaster : Pierre WEILL

Crédits photos : Jean-Pierre BOST

La SAS LES CONTEURS DE VIN est propriétaire de la marque CONTEURS DES VIN et GRAPE ME, enregistrée auprès de l’INPI sous le numéro 4217708.

Le site Internet http://www.conteursdevin.com/ est déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL France) depuis le 31/01/2017.

Service Clientèle du site :
Pour toute information, question ou conseil, notre service clients est à votre disposition :

  • par courrier adressé à : Darwin – Bâtiment Nord, 87, quai de Queyries 33100 BORDEAUX
  • par téléphone : au +33 6 12 64 41 77
  • par email : contact@conteursdevin.com

 

2 – Propriété intellectuelle

Les Conteurs de Vin est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, vidéos, logiciels.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

3 – Établissement de liens vers des sites tiers

Les pages internet du site comprennent également des liens vers d’autres sites internet sur lesquels les Conteurs de Vin n’a aucun contrôle.

Dans ces circonstances, nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations qui y sont présentées.
En conséquence, nous déclinons toute responsabilité quant au contenu de ces pages.

 

4 – Traitement des données personnelles

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Nous sauvegardons vos données à des fins de traitement de vos commandes, pour notre service client ainsi qu’à des fins marketing. Vos données peuvent être transmises à des tiers dans le cadre du traitement des commandes (transporteurs, banques) mais ces données ne sont utilisables par nos prestataires que pour l’exécution de leur mission (livraison des colis…).

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5 – Politique de cookies

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